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L'ITC déboute encore Kodak

Arnaud de la Grandière

Friday 01 July 2011 à 13:22 • 12

AAPL

L'International Trade Commission, la juridiction américaine qui juge des litiges commerciaux et peut potentiellement interdire la vente de produits sur le territoire américain, avait rendu un premier jugement en défaveur de Kodak : la société avait intenté une procédure à l'encontre d'Apple et de Research in Motion pour violation de ses brevets (lire Kodak perd une manche contre Apple et RIM). Kodak avait fait appel de cette décision, celle-ci a été partiellement confirmée (certains éléments devront être à nouveau soumis à un juge administratif).

L'action en bourse de Kodak a rudement essuyé cet échec, avec une baisse de 19 % (à 2,90 $). Apple et RIM sont en assez bonne position pour négocier un accord selon leurs propres termes. Notons également qu'en dehors de l'ITC, Kodak avait également déposé plainte devant une Cour Fédérale, cette procédure pourrait également pâtir de la décision de l'ITC.

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